Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web accessible à l'adresse https://madel-data.vercel.app est édité par :

• Raison sociale : Madel Data
• Forme juridique : {{TODO: Forme juridique — ex. SAS, SARL, EURL, auto-entrepreneur}}
• Capital social : {{TODO: Capital social — ex. 1 000 €}}
• SIREN : {{TODO: Numéro SIREN — 9 chiffres}}
• RCS : {{TODO: RCS Annecy B XXX XXX XXX}}
• N° TVA intracommunautaire : {{TODO: FR XX XXX XXX XXX}}
• Siège social : 1 rue des Étoiles, 74960 Annecy, France
• Email : contact@madeldata.com

2. Directeur de la publication

Mohammed Sarar, fondateur de Madel Data.

3. Hébergeur

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site — textes, articles de blog, logos, images, code source, architecture graphique et design — sont la propriété exclusive de Madel Data ou font l'objet de licences d'utilisation dûment accordées à Madel Data.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Madel Data, sous peine de poursuites judiciaires. Pour toute demande : contact@madeldata.com.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce Site est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Le traitement de ces données est réalisé conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis, à défaut de résolution amiable, aux juridictions compétentes du ressort du Tribunal de Commerce d'Annecy.